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"Nul ne peut exercer en qualité
d'indépendant, à titre principal ou accessoire, la profession de comptable
ou porter le titre professionnel de "comptable agréé", ou de "comptable
stagiaire" ou tout autre titre susceptible de créer une confusion, s'il
n'est inscrit au tableau des titulaires de la profession ou sur la liste des
stagiaires tenus par l'institut professionnel.
Nul ne peut en outre porter le titre professionnel de "comptable-fiscaliste
agréé", ou de "comptable-fiscaliste stagiaire" ou tout autre titre
susceptible de créer une confusion, s'il n'est inscrit au tableau des
titulaires de la profession ou sur la liste des stagiaires tenus par
l'institut professionnel." |